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 Sanctions

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MessageSujet: Sanctions   Jeu 23 Oct - 20:50



IV)Sanctions.



1)Premier type.


Il s’agit d’un blâme.

C’est au bureau de décider si un membre a besoin d’une remise a l’ordre.
Le premier degrés de sanction est un blâme envoyer par le secrétaire (email ou courrier écrit) réalisé avec l’accord et l’aide du responsable d’équipe.

Ce blâme est daté et signé du Secrétaire et responsable de l’association.
Les raisons de ce blâme y sont stipulées.


2)Second type.


Si le premier degre de sanction ne suffit pas une suppression de partie sera réalisé en seconde sanction.


Avec une remise a l’ordre par le responsable concerné.


3)Troisième type.


Suppression de deux partie communes.
C’est le dernier degrés de sanctions avant le renvoi de l’association.

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